CONDITIONS GENERALES DE VENTES 2011/2012

1/ INSCRIPTION :
Votre abonnement est nominatif, vous devez fournir une photographie sans délai. En cas de perte de la carte d'abonnement, il sera réclamé 10€. La carte d'abonnement doit impérativement être laissée à l'accueil à chaque cours ; l'accès vous sera refusé si vous avez oublié votre carte.
Pour les abonnements annuels achetés pendant la période de pré-inscription, il est offert un acces à volonté pour tous les cours jusqu'à la fin du mois de Juin. Ces mois ne sont offerts que si vous ne faites pas jouer l'assurance annulation, autrement, ils seront comptés comme mois consommés dans le calcul du remboursement. Cet accès à volonté n'est pas possible pour les cours qui sont proposés dans la salle n°4 de Denfert (petite salle). Par ailleurs, il est demandé à chacun, de respecter les niveaux, en se référant aux Professeurs.

STEP DANCE est couvert pour sa responsabilité civile professionnelle, il vous appartient de souscrire une assurance personnelle. Nous vous conseillons de faire un examen médical avant de vous inscrire, et s'il vous en a été fourni, de conserver le document médical. En cas de soucis, ce document pourrait vous être demandé par votre assureur. La non observation de cette recommandation ne permettrait pas d'imputer une quelconque responsabilité à Step Dance ni de demander un remboursement pour raison médicale.

2/ REGLEMENT DES FORFAITS :
Tout forfait est dû dans son intégralité, aucun remboursement n'est possible. Le paiement en plusieurs fois ne peut être assimilé à une interruption possible des abonnements. Les acomptes sont prélevés à intervalles de 30 jours (le premier est immédiat, les échéances suivantes sont toutes "calées" le 5 de chaque mois).
Toutes les formules d'abonnement bénéficient d'un délai de rétractation de 7 jours calculé à partir de la date d'achat (le paiement d'une partie de l'abonnement implique d'accepter les présentes conditions générales de ventes et valide le contrat de manière définitive).

3/ ASSURANCE ANNULATION ABONNEMENT ANNUEL :
Si vous avez souscrit l'assurance annulation pour votre abonnement annuel, vous pourrez vous faire rembourser de la partie non consommée selon le barême disponible sur votre espace abonné. La date où les justificatifs seront fournis sera celle utilisée pour calculer votre remboursement.
Cette assurance fonctionne en cas de perte d'emploi, de mutation professionnelle ou de maladie d'une durée supérieure à 6 mois. L'assurance annulation ne permet pas de remboursement pour une maladie inférieure à 6 mois, mais vous attribue une carte de cours (pour un arrêt de 1 mois minimum) comportant le nombre de cours que vous avez manqué (danse et niveau de votre abonnement). Cette carte devra être consommée avant la date de fin de votre abonnement.
Si vous souhaitez un remboursement pour une autre raison que celles indiquées ci-dessus, une retenue de 50€ supplémentaires sera alors appliquée sur le barême de remboursement, et ce, quelque soit le temps restant sur votre abonnement. L'assurance ne peut pas être souscrite après l'achat de l'abonnement.

4/ Options accès libre :
Si vous avez souscrit une option, vous pourrez faire librement dans la semaine le nombre de cours de votre abonnement. Les cours non pris ne sont pas reportables sur les semaines suivantes. Avec l'option "accès libre à une danse", vous ne pouvez participer qu'à la danse notée sur votre carte. Dans tous les cas, vous devez faire des cours dans la couleur des cours achetés (vert, orange ou rouge).
5/ Carte de 10 cours :
La validité des cartes de 10 cours est 3,5 mois sans dépasser le 30 Juin (au dela, les cours seraient perdus ; il vous appartient de les "consommer" avant). Pour utiliser votre carte en dehors du cours fixe choisit, vous devez réserver sur internet. Les cours peuvent aussi etre utilisés pendant la période Juillet/Aout mais dans le planning minimum mis en place pour cette période.
6/ Carte bonus :
Dans le cadre de certaines promotions, il est offert des cours bonus; complétés également pour des "recalages" d'abonnement ou des rattrapages. Cette carte est utilisable librement (Denf+Menilmontant) pendant toute la durée de votre abonnement sauf pour les cours qui sont complets (regardez le site internet avant de vous déplacer en selectionnant "hommes" ou "femmes")

7/ CHANGEMENT DE DANSE OU D'HORAIRES :
Il est possible de changer de danse, d'horaire, de niveau (avis des professeurs obligatoire pour "passer au niveau supérieur). Step Dance se réserve le droit de refuser une demande dans les cas où le nouveau cours demandé serait complet ou lorsque cela créerait un déséquilibre danseurs/danseuses. Vous êtes limité à 3 changements pour les abo annuels, 2 pour les semestriels et 1 pour les trimestriels. Les changements ne sont possibles que pour les cours de la même catégorie de tarifs (sauf à payer la différence).

8/ FERMETURE DE L'ECOLE :
Step Dance sera fermé le Sa 01/05/11 ; Sa 08/05/11 ; Je 02/06/11, Lu 13/06/11 et du 05/07/11 au 31/08/11 (Cependant, un programme restreint sera proposé pendant cette période avec quelques danses ; les abonnements vendus au mois de Juin, bénéficient d'un accès à voloté à ce programme restreint). Reprise le Je 01/09/2011. Sera également fermé le 01/11/11 et le 11/11/11. Du Ve 23/12/2011 au Di 01/01/2012. Le lundi 09/04/12, Du lundi 30/04/12 au mardi 01/05/12 , le mardi 08/05, le jeudi 17/05. Fermeture du 05/07/2012 au 31/08/2012.
9/ GROSSESSES :
Seules les grossesses permettront la prolongation des forfaits (dans la limite de 6 mois). Les dates prises en compte seront celles des justificatifs médicaux qui doivent être expédiés à avant le début de l'arrêt des activités. En ce qui concerne les couples, cette prolongation n'est pas valable pour les hommes, sauf à ce que le temps de prolongation soit divisé par deux.

10/ CONDITIONS D'ACCES AUX COURS :
- Pour la tranquillité du voisinage, vous n'êtes pas autorisé à téléphoner ou séjourner à l'exterieur, le silence doit donc être de rigueur.
- Le changement de chaussures est obligatoire (une paire non portée à l'exterieur) avant d'entrer en cours.
- En cas de retard supérieur à 15 mn, vous ne pourrez pas acceder à votre cours et ne pourrez pas le rattraper ; cette disposition visant à proposer aux personnes à l'heure, un cours de qualité optimale.
En cas de non respect, l'accès aux cours vous sera refusé sans qu'il vous soit possible de demander un remboursement.

DATE:                                                                       SIGNATURE: