CONDITIONS GENERALES DE VENTES 2009/2010

1/ INSCRIPTION :
Votre abonnement est nominatif, vous devez fournir une photographie sans délai. En cas de perte de la carte d'abonnement, il sera réclamé 10€. La carte d'abonnement doit impérativement être laissée à l'accueil à chaque cours, les cours accessibles sont ceux notés sur la carte.

STEP DANCE est couvert pour sa responsabilité civile professionnelle, il vous appartient de souscrire une assurance personnelle. Nous vous conseillons de faire un examen médical d'aptitude à la danse avant de vous inscrire, et s'il vous en a été fourni, de conserver le document médical. En cas de soucis, ce document pourrait vous être demandé par votre assureur. La non observation de cette recommandation ne permettrait pas d'imputer une quelconque responsabilité à Step Dance ni de demander un remboursement pour raison médicale.

2/ REGLEMENT DES FORFAITS :
Tout forfait est dû dans son intégralité, aucun remboursement n'est possible. Le paiement en plusieurs fois ne peut être assimilé à une interruption possible des abonnements. Les acomptes sont prélevés à intervalles de 30 jours (le premier paiement est immédiat, les échéances suivantes sont toutes "calées" le 5 de chaque mois).

Toutes les formules d'abonnement bénéficient d'un délai de rétractation de 7 jours calculé à partir de la date d'achat (le paiement d'une partie de l'abonnement implique d'accepter les présentes conditions générales de ventes et valide le contrat de manière définitive ; le jour du paiement correspond au début du délai de rétractation de 7 jours), à partir du 8ème jour, aucun remboursement ne sera effectué.

3/ CHANGEMENT DE DANSE OU D'HORAIRES :
Il vous est possible de changer de danse, d'horaire ou de niveau sur simple demande à l'accueil (avis des professeurs obligatoire pour "passer" au niveau supérieur).
Step Dance se réserve le droit de refuser une demande dans les cas où le nouveau cours demandé serait déjà complet ou lorsque cela créerait un déséquilibre entre le nombre de danseurs et de danseuses. Vous êtes limité à 3 changements pour les abo annuels, 2 pour les semestriels et 1 pour les trimestriels. Les changements ne sont pas possibles pour les cours achetés à tarifs réduits.

4/ RATTRAPAGE :
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à des cours (travail, vacances, maladie), si vous avez souscrit l'option "rattrapage" et que vous avez signalé vos absences au moins la veille sur votre espace abonné Internet, vous pourrez alors obtenir une prolongation de votre abonnement (les demandes par téléphone, par mail ou à l'accueil ne seront pas prises en compte).
La date de fin de votre abonnement est repoussée de la durée de vos absences mais sans pouvoir etre décalée de plus de 3 mois pour un abo annuel, 1,5 mois pour semestre et 1 mois pour trimestre. L'option rattrapage n'est pas possible pour les abonnements étudiants ni pour les formules "à volonté".

5/ Carte de 10 cours :
La validité des cartes est de 3,5 mois sans dépasser le 30 Juin de chaque année (au dela du 30 juin, les cours restants seraient perdus ; il vous appartient donc de les "consommer" avant cette date). Pour utiliser votre carte de 10 cours, en dehors du cours fixe choisit au début, vous devez obligatoirement réserver les séances sur internet.

6/ FERMETURE DE L'ECOLE :
Step Dance sera fermé le 11/11/2009 ; du 24/12/2009 au 03/01/2010
(période non rattrapable) ; Lu 05/04 ; Sa 01/05 ; Sa 08/05 ; Je 13/05 et du 05/07 au 31/08 (période non rattrapable), reprise le Me 01/09/2010.

7/ GROSSESSES :
Seules les grossesses justifiées par un certificat médical, nécessitant l'arrêt des activités permettront la prolongation des forfaits (dans la limite de 6 mois). Les dates prises en compte seront celles portées sur les justificatifs médicaux qui doivent être expédiés à Step Dance avant le début de l'arrêt des activités. En ce qui concerne les couples, cette prolongation n'est pas valable pour les hommes, sauf à ce que le temps de prolongation soit divisé par deux.

8/ CONDITIONS D'ACCES AUX COURS :
- Pour assurer tranquillité à notre voisinage, vous n'êtes pas autorisé à téléphoner ou à séjourner à l'extérieur de l'école de danse, le silence doit donc être de rigueur.
- Le changement de chaussures est obligatoire
(une paire non portée à l'exterieur) avant d'entrer en cours.
- En cas de retard supérieur à 15 mn, vous ne pourrez pas acceder à votre cours et ne pourrez pas le rattraper ; cette disposition visant à proposer aux personnes à l'heure, un cours de qualité optimale.
En cas de non respect d'une de ces dispositions, l'accès aux cours vous sera refusé sans qu'il vous soit possible de demander un remboursement.

DATE:                                                                       SIGNATURE: