CONDITIONS GENERALES DE VENTES 2010/2011
1/ INSCRIPTION :
Votre abonnement est nominatif, vous devez fournir
une photographie sans délai. En cas de perte de la carte d'abonnement,
il sera réclamé 10€. La carte d'abonnement doit
impérativement être laissée à l'accueil
à chaque cours ; l'accès vous sera refusé si vous avez
oublié votre carte.
Les abonnements annuels achetés pendant la période
de "pré-inscription",donnent droit à un accès
illimité Denfert + Bastille en AVRIL+MAI+JUIN de l'année en
cours sauf pour les cours de Denfert proposés en salle 4 (petite salle).
Ces 3 mois sont offerts que si vous ne faites pas jouer l'assurance
annulation, autrement, ils seront comptés comme mois consommés
dans le calcul du remboursemement.
STEP DANCE est couvert pour sa responsabilité civile professionnelle, il vous appartient de souscrire une assurance personnelle. Nous vous conseillons de faire un examen médical avant de vous inscrire, et s'il vous en a été fourni, de conserver le document médical. En cas de soucis, ce document pourrait vous être demandé par votre assureur. La non observation de cette recommandation ne permettrait pas d'imputer une quelconque responsabilité à Step Dance ni de demander un remboursement pour raison médicale.
2/ REGLEMENT DES FORFAITS :
Tout forfait est dû dans son intégralité, aucun
remboursement n'est possible. Le paiement en plusieurs fois
ne peut être assimilé à une interruption possible
des abonnements. Les acomptes sont prélevés à
intervalles de 30 jours (le premier est immédiat, les échéances
suivantes sont toutes "calées" le 5 de chaque mois).
Toutes les formules d'abonnement bénéficient d'un délai
de rétractation de 7 jours calculé à partir
de la date d'achat (le paiement d'une partie de l'abonnement
implique d'accepter les présentes conditions générales
de ventes et valide le contrat de manière définitive).
3/ ASSURANCE ANNULATION ABONNEMENT ANNUEL
:
Si vous avez souscrit l'assurance annulation pour votre abonnement
annuel, vous pourrez vous faire rembourser de la partie non consommée
selon le barême disponible sur votre espace
abonné. La date où les justificatifs seront
fournis sera celle utilisée pour calculer votre remboursement.
Cette assurance fonctionne en cas de perte d'emploi, de mutation
professionnelle ou de maladie d'une durée supérieure
à 6 mois. L'assurance annulation ne permet pas de remboursement
pour une maladie inférieure à 6 mois, mais vous attribue une
carte de cours (pour un arrêt de 1 mois minimum) comportant le nombre
de cours que vous avez manqué (danse et niveau de votre abonnement).
Cette carte devra être consommée avant la date de fin
de votre abonnement.
Si vous souhaitez un remboursementpour une
autre raison que celles indiquées ci-dessus, une retenue
de 50€ supplémentaires sera alors appliquée sur
le barême de remboursement, et ce, quelque soit le temps restant sur
votre abonnement.
L'assurance ne peut pas être souscrite après l'achat
de l'abonnement.
4/ Option accès libre :
Si vous avez souscrit une option, vous pourrez faire librement dans la semaine
(lundi à samedi) le nombre de cours compris
dans votre abonnement. Les cours non pris dans la semaine
ne sont pas reportables sur les semaines suivantes. Avec l'option
"accès libre à une danse", vous ne pouvez participer
qu'à la danse notée sur votre carte. Avec l'option
"accès libre à toutes les danses individuelles", vous
pourrez faire toutes les danses individuelles. Avec l'option "accès
libre à toutes les danses", vous pourrez faire toutes les danses.
5/ Carte de 10 cours :
La validité des cartes est 3,5 mois sans dépasser le
30 Juin (au dela, les cours seraient perdus ; il vous appartient
de les "consommer" avant cette date). Pour utiliser votre carte
en dehors du cours fixe choisit, vous devez obligatoirement réserver
sur internet.
6/ Carte bonus :
Dans le cadre de certaines promotions, il est offert une carte de 10, 14,
17 ou 20 cours ; cette carte peut également être complétée
pour des "recalages" d'abonnement ou des rattrapages de cours. Cette
carte est utilisable librement (Denf+Bast) pendant toute la durée de
votre abonnement sauf pour les cours qui sont
complets (regardez le site internet avant de vous déplacer)
7/ CHANGEMENT DE DANSE OU D'HORAIRES :
Il est possible de changer de danse, d'horaire, de niveau (avis des professeurs
obligatoire pour "passer au niveau supérieur). Step Dance se réserve
le droit de refuser une demande dans les cas où le nouveau cours demandé
serait complet ou lorsque cela créerait un déséquilibre
danseurs/danseuses. Vous êtes limité à 3 changements pour
les abo annuels, 2 pour les semestriels et 1 pour les trimestriels. Les changements
ne sont possibles que pour les cours de la même catégorie
de tarifs (sauf à payer la différence de prix).
8/ FERMETURE DE L'ECOLE :
Step Dance sera fermé le Lu 05/04/2010 ; Sa 01/05
; Sa 08/05 ; Je 13/05 et du 05/07 au 31/08, reprise le Me 01/09/2010. Sera
également fermé le 1/11/2010 et le 11/11/2010. Du 23/12/2010
au 02/01/2011. Lundi 25/04, Jeudi 02/06. Fermeture du 04/07/2011 au 31/08/2011.
9/ GROSSESSES :
Seules les grossesses permettront la prolongation des forfaits (dans la limite
de 6 mois). Les dates prises en compte seront celles des justificatifs
médicaux qui doivent être expédiés à
avant le début de l'arrêt des activités. En ce qui concerne
les couples, cette prolongation n'est pas valable pour les hommes, sauf à
ce que le temps de prolongation soit divisé par deux.
10/ CONDITIONS D'ACCES AUX COURS :
- Pour la tranquillité du voisinage, vous n'êtes pas autorisé
à téléphoner ou à séjourner à
l'exterieur, le silence doit donc être
de rigueur.
- Le changement de chaussures est obligatoire (une paire non portée
à l'exterieur) avant d'entrer en cours.
- En cas de retard supérieur à 15 mn, vous
ne pourrez pas acceder à votre cours et ne pourrez pas le rattraper
; cette disposition visant à proposer aux personnes à l'heure,
un cours de qualité optimale.
En cas de non respect d'une de ces dispositions, l'accès aux cours
vous sera refusé sans qu'il vous soit possible de demander un remboursement.
DATE: SIGNATURE: